Conseil municipal du jeudi 23/01/2014 à 19h00: ordre du jour

Publié le par Jacques Schneider

Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2014 à 19h00

Ordre du jour


  1. Budget primitif principal 2014
  2. Taux d’imposition 2014
  3. Budget primitif d’assainissement 2014
  4. Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) 2014, « voies desservant des logements sociaux »
  5. Groupement de commande de produits d’entretien
  6. Personnel communal : adhésion aux services spécifiques du centre de gestion de la fonction publique territoriale, nouvelle convention
  7. Dénomination d’une voie
  8. Modification d’une participation pour voie et réseaux
  9. Questions diverses

 

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