Conseil municipal du jeudi 31 mai 2012 Ordre du jour Modifications budgétaires : Reste à réaliser 2011, compte administratif 2011 et budget primitif 2012 Participation aux frais de chauffage - ...
Conseil Municipal du jeudi 19 avril 2012 à 19h00 Délibérations FINANCES : Acquisition de la parcelle BE 129 – Opérations d’ordre Concerne l’acquisition de l’immeuble dans lequel est installée la ...
Conseil Municipal du jeudi 19 avril 2012 à 19h00 Ordre du jour FINANCES : Acquisition de la parcelle BE 129 – Opérations d’ordre FINANCES : Rectification des amortissements de la médiathèque ...
CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 21 mars 2012 Délibérations Budget communal : Compte administratif 2011 et affectation du résultat Fonctionnement Total recettes : 6 299 077 € Total dépenses : 5 588 ...
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu mercredi 21 mars 2012 à 19h00. Cette réunion remplace celle prévue le jeudi 8 mars et annulée pour des raisons exceptionnelles et non ...
CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 8 mars 2012 Ordre du jour 1. Budget communal : Compte administratif 2011 et affectation du résultat 2. Budget communal : Budget primitif 2012 3. Budget communal : ...
Conseil Municipal du 26 janvier 2012 – Délibérations Finances – Débat d’orientation budgétaire Qui n’appelle pas de vote Nouveau système de péréquation horizontale entre ECPI Pour Clermont Co, ...
CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 26 janvier 2012 Ordre du jour 1. Finances : débat d’orientation budgétaire 2012 2. Marché public : avenant au marché de fournitures de matériel scénique 3. Marché public ...
Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2011 : délibérations Section de fonctionnement - Crédits additionnels pour un montant de 107 000 € Si certains dépassements sont compréhensibles (ex : ...
Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2011 Ordre du jour Finances - Budget principal - Décision modificative Révision d’un loyer Evaluation des frais de chauffage d’un appartement Révision des ...
Conseil municipal du jeudi 10 novembre 2011 : délibérations Finances - Travaux en régie 2011 pour un montant de 65 114,57 € Opération d’ordre sans impact sur le budget Nous votons POUR Finances- ...
Conseil municipal du mercredi 10 novembre 2011 - Ordre du jour 1. Finances : travaux en régie, opérations d’ordre 2.Finances : taxe d’aménagement 3.Marchés publics : avenant au marché de travaux ...
Conseil municipal du mercredi 5 octobre 2011 - Délibérations Finances. Budget principal 2011 : virement de crédit Pour un montant de 15 000 € sans aucun impact sur le budget Nous votons POUR ...
Conseil municipal du mercredi 5 octobre 2011 - Ordre du jour Finances. Budget principal 2011 : virement de crédit Rapport d’activité et compte administratif 2010 de Clermont Co Rapport 2010 sur le ...
Hier soir 1/09 vers 18h00, sous une pluie battante, quelle ne fut pas ma surprise de constater que l'arrosage automatique des espaces verts de la mairie fonctionnait à plein régime ! Alors que: - ...
Conseil municipal du 24 août 2011 : Délibérations Attribution de marché de restauration collective Par délibération du 12/04/2011, les prestations de restauration collective sont organisées en ...
Conseil municipal du 6 juillet 2011 – Délibérations Budget Communal – Décision modificative Virement de crédit pour un montant de 2 000 € Nous votons POUR Rapport annuel relatif au service ...
Conseil municipal du 24 août 2011 à 18h00 : ordre du jour Attribution de marché de restauration collective Attribution des marchés de travaux pour les équipements sportifs extérieurs Modification ...
CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 17 JUIN 2011 – DELIBERATIONS 1 ère partie, ayant pour objet l’élection des délégués pour les sénatoriales du 25/09/2011 Suite à la circulaire NOR/INTIOC/A/11/3812/C ...
Contrat d'emprunt avec la caisse d'épargne pour un montant maximal de 4 millions d'€ à consolider avant le 25/12/2012. La durée d'amortissement est fixée à 15 ans, le taux d'intérêt à 4,40% , soit ...
Compte administratif commune 2010 - Commune Budget principal 2011 - Commune Nous dénonçons la dérive des frais de fonctionnement depuis le début de la mandature: + 858 000 € soit + 18% Quant aux ...
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 11 avril 2011 – ORDRE DUJOUR 1) Compte administratif 2010 - Commune 2) Budget Principal 2011 - Commune 3) Budget communal - Affectation de résultat 2010 4) Approbation ...
CONSEIL MUNICIPAL du 23 février 2011 DELIBERATIONS Installation d’un nouveau membre au sein du Conseil Municipal Laurent BRUNMUROL succède à Gilles VAUCLARD dans notre groupe. Débat d’orientation ...
CONSEIL MUNICIPAL du 23 février 2011 Ordre du jour Débat d’orientation budgétaire 2011 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement Rapports annuels 2009, S.I.V.O.M ...
CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 2 février 2011 Délibérations Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme De nombreuses erreurs apparaissent dans le document qui nous est proposé pour approbation. ...
Approbation de la révision simplifiée n°1 du PLU Cession de la parcelle AV n° 256 Dénomination de voie Plan communal de sauvegarde Règlement interne de l'achat public Composition de la commission ...
Le 30/09/2008 s'est tenu un conseil participatif sur l'URBANISME. Le point 2 de ce conseil portait sur le projet d'immeubles de logements sociaux situé allée André Guinard. Les éléments portés ...
" Ce lieu n'a jamais été un lieu de culte " et alors. Est-ce une raison pour ne respecter rien ni personne. Quant au tri manuel dont il est allusion dans l'article ci-dessous, nous pourrions en ...
A la lecture de cet article, il convient d'apporter des éléments de vérité: - "De toute façon, à entendre les riverains, ce n'est jamais le bon endroit" ( pour construire). FAUX: le projet de 10 ...
CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 15 décembre 2010 Délibérations Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 novembre : nous votons CONTRE, car encore une fois des erreurs : il est noté que nous n’avions ...
CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 15 décembre 2010 Projets de délibérations Assainissement - Remboursement TVA/exercice 2009 Budget communal - virements de crédits Résultat 2009 - Annule et remplace ...
CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 17 novembre 2010 à 19h00 Délibérations Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 6/10/2010 : nous ne prenons pas part au vote car aucune mention des ...
Les ossements de la discorde - publié le 09/11/2010 Polémique à Romagnat. Des ossements humains ont été découverts sur le site d'un ancien calvaire. Certains habitants estiment que la mairie n'a ...
CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 17 novembre 2010 à 19h00 ORDRE du JOUR Intercommunalité : rapport d’activité de Clermont Communauté - Année 2009 Budget assainissement-affectation du résultat 2009 ...
Une information sur le malheureux dossier du calvaire est en cours de distribution dans les boîtes à lettres Romagnatoires provenant des associations Romagnat Patrimoine et Romagnat Demain. Nous ...
CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 6/10/2010 : Synthèse des délibérations Virements de crédits et décision modificative du budget communal Nous votons POUR. Aucun impact sur le budget annuel 2010 ...
CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 6 octobre 2010 à 19h00 ORDRE du JOUR Virements de crédits Décision modificative – Budget communal Restructuration du complexe sportif : programme SOMIVAL Assurance ...