Conseil municipal du mercredi 3 mars 2010 : ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 3 mars 2010 à 19h00

ORDRE du JOUR : projet de délibérations

Chaque document est maintenant classifié « Document de travail à usage interne ». De ce fait, je ne peux plus développer les projets de délibérations. Seul l’objet de la délibération peut être communiqué.

1.    Débat d’orientation budgétaire 2010

2.   Nouveaux statuts du SIAVA (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon)

3.   Reprise de concessions en état manifeste d’abandon dans les cimetières de Romagnat

4.   Subventions

5.   Liste des marchés publics 2009 à partir de 20 000 € HT

6.   Contrat de travail (prolongation d’un contrat d’animateur)