Lundi 12 décembre 2011 1 12 /12 /Déc /2011 10:41

Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2011

Ordre du jour

 

     

  1. Finances - Budget principal - Décision modificative
  2. Révision d’un loyer
  3. Evaluation des frais de chauffage d’un appartement
  4. Révision des tarifs de location des salles
  5. Création d’un accueil de loisirs sans hébergement
  6. Municipalisation de l’accueil de loisirs sans hébergement
  7. Création d’une régie d’avances
  8. Création d’une régie de recettes
  9. Contrat d’enfance jeunesse 2011/2014
  10. Acquisition d’une parcelle
  11. Acquisition de cinq parcelles
  12. Retrait de la modification n°2 du PLU
  13. Approbation de la modification n°2 du PLU
  14. Bonification du COS pour les constructions BBC
  15. Avenant au marché de travaux pour le restructuration des terrains de sport / Lot VRD
  16. Avenant au marché de travaux pour la chaudière des vestiaires du stade
  17. Avenant n°2 au marché de travaux pour le chauffage du groupe scolaire Jacques Prévert
  18. Attribution d’une subvention à l’atelier théâtral riomois
  19. Création d’une commission extra municipale RomaN’TICS
  20. Motion de soutien au tracé ouest sud de la ligne TGV Paris-Orléans-Clermont-Lyon
  21. Questions diverses

 

1.         

Par Jacques Schneider - Publié dans : Conseil Municipal
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La-Montagne-2007-10-27-1-.jpg         Jacques SCHNEIDER
   Candidat aux élections municipales 
                   à Romagnat

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